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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVENTIS ENVIRONMENTAL SCIENCE
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NOVOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVOC
AVENTIS ENVIRONMENTAL SCIENCE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92401272
Date de dépôt :
15/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2012

Présentation de la marque NOVOC

Déposée le 15 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS ENVIRONMENTAL SCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS ENVIRONMENTAL SCIENCE domicilié(e) 55 avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2210719) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET AVENTIS PHARMA SA domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2210719) - 92160 - France.

La marque NOVOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVOC est expirée depuis le 15 janvier 2012.

AVENTIS ENVIRONMENTAL SCIENCE a également déposé les autres marques suivantes : PRODACTIF , PIN (PERMANENT IMPREGNATED NET) , POKER , MUSAL , PROTECTRINE , TOPCHOICE , TURBOCIDE , FORDOR , CHIPCO TRITON , EXPERT


AVENTIS ENVIRONMENTAL SCIENCE SA Société Anonyme - 55 avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2210719) - France


Jean-Pierre POUSSET AVENTIS PHARMA SA - 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2210719) - 92160 - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380748 - Publication au BOPI 2003-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2001 n°2210719 - Publication au BOPI 2001-12-05

Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14

Inscription le 5 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331960 - Publication au BOPI 2001-10-05

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides